Aslim Taslam

 

- N°1 Novembre 2000 -- N°77 Juin 2009 -

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Economie

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Le musulman et la bourse

 

 

Qu’est-ce que la bourse et quelles sont les limites licites du placement de l’épargne ?

La Bourse joue un rôle économique fondamental et irremplaçable dans les économies de marché. Elle organise d’abord la rencontre entre ceux qui souhaitent se procurer des fonds (les entreprises, l’Etat) et les épargnants qui désirent placer leurs ressources dans des valeurs mobilières (actions, obligations par exemple) plutôt que dans d’autres types de placements (liquidités, immobilier, etc). Elle assure ensuite la mobilité des capitaux entre les entreprises les plus importantes, à travers les opérations de restructuration, de concentration, de diversification, dont les OPA (Opération Publique d’Achat) sont la manifestation la plus évidente.

En première approche, on peut définir la Bourse comme un lieu de rencontre et d’échanges, c’est-à-dire un marché, entre une offre et une demande de capitaux à long terme (plus d’un an), qiu sont matérialisées par des valeurs mobilières (action ou obligation principalement).

Les valeurs mobilières sont des titres représentants des droits d’associés (actions) ou de prêteurs à long terme (obligations). Elles ont l’avantage d’être aisément négociables en Bourse (on parle alors de grande ou forte liquidité). Les valeurs mobilières se négocient à un prix appelé cours et s’échangent contre de l’argent liquide.

L’ensemble des mouvements de capitaux relatifs aux achats, aux ventes et à l’émission de titres reçoit souvent l’appellation de marché financier. Celui-ci se divise en deux compartiments principaux : le marché des émissions de titres, appelé marché primaire, qui contribue au financement de l’économie ; et le marché secondaire, qui concerne l’échange de titres déjà émis. Ces deux marchés primaire et secondaire sont indissociables, et une bonne tenue quotidienne de la Bourse (marché secondaire) crée un environnement favorable pour la collecte d’une épargne supplémentaire (marché primaire).

L’épargnant privé accède à plusieurs types de titres. Parmi ceux-ci, les principaux sont les actions, les obligations, et de nouveaux produits financiers dérivés des deux premiers.

Une action est un titre représentatif d’un droit de propriété sur une fraction du capital social de l’entreprise émettrice. Un actionnaire est donc propriétaire d’une entreprise à hauteur de la valeur des actions qu’il détient. La propriété d’une action donne un droit au dividende. Son montant dépend toutefois des bénéfices de l’entreprise et de sa decision de les distribuer.

Une obligation est un titre de creance (dettes de l’emprunteur vis-à-vis des prêteurs). Son émetteur, qui peut être une société de droit privé, une entreprise publique, une collectivité territoriale ou l’Etat, emprunte une somme qu’il s’engage à rembourser à une échéance fixée à l’avance. Le souscripteur est un créancier (celui qui prête) qui a droit en contrepartie à une rémunération (l’intérêt, fixé au moment de l’émission), qui est versée pendant toute la durée de l’emprunt.

Une SICAV (Société d’Investissement à CApital Variable) est une société anonyme (SA) dont l’objet est de gérer un portefeuille de valeurs mobilières (actions, obligations ou produits intermédiaires). Le capital est dit variable parce que les parts qui le composent sont émises et rachetées quotidiennement à la demande des actionnaires et font ainsi varier la valeur de l’actif.

Traduction : Une SICAV c’est comme une salade de fruits : on a un saladier avec un certain volume (l’actif de la SICAV) qui doit toujours être plein, mais la variété et la proportion de chaque ingrédient (action, obligation ou produit intermédiaire) varie en fonction du souhait de ceux qui ont investi leur argent dans la salade (en général le désir des possesseurs de parts de SICAV c’est d’avoir le rendement le plus élevé pour un niveau de risque donné, mais il existe aussi des SICAV plus "morales" excluant par exemple toute action d’entreprises faisant travailler des enfants du Tiers-Monde etc).

Un FCP (Fond Commun de Placement) suit exactement les mêmes principes de fonctionnement que les SICAV, la différence se situe au niveau de la forme juridique de la société.

Un FCC (Fond Commun de Créance) a pour objet exclusif d’acquérir en une seule fois des créances détenues par des établissements de crédit ou la Caisse des Dépôts et Consignations afin d’émettre en contrepartie des parts supports de ces créances.

Quels titres sont licites pour l’épargnant privé musulman ?

Tout d’abord il faut préciser qu’il n’est pas illicite à priori de placer son épargne en bourse. Cependant la palette des produits licites est restreinte par rapport à l’offre de titres. Parmi les titres détaillés plus haut, les obligations, les FCC et tous SICAV ou FCP contenant une partie en obligations ou autres titres de créance rémunérés par l’intérêt sont clairement haram, en vertu de l’interdiction de Al Ribâ : Al Ribâ désigne, au sein d’une transaction, tout surplus ou avantage sans équivalent de service (considéré comme tel dans la législation islamique) rendu. Parmi les formes de "Ribâ" interdits par le Qour’aane et la Sounnah, on trouve le "Ribâ An Nasîa" (somme payée pour l’usage de capitaux empruntés ou en contrepartie d’un rééchelonnement dans le paiement d’une dette) et le "Ribâ al Fadhl" (vente ou échange d’un bien contre un autre de même nature avec un surplus) [1]

Restent donc les actions, ainsi que les SICAV et FCP composés d’actions exclusivement. On peut les acheter et les vendre sous les conditions suivantes : Premièrement l’activité principale de l’entreprise émettrice de l’action considérée doit être licite (pas d’actions de sociétés dont l’objet principal est la production d’alcool, le jeu de hasard etc). En second lieu, en raison du fait que la plupart pour ne pas dire toutes les entreprises ont recours à l’intérêt, il convient de signifier à l’entreprise par écrit qu’on ne lui délègue pas le pouvoir de procéder à ce genre de transactions ; ensuite on calcule la part de l’intérêt dans le dividende et on la donne pour la charité. Ceci afin de purifier tous dividendes, car ce don n’aura pas valeur de Zakat (aumône légale) ni de Sadaqah (charité). Les plus-values doivent également être purifiées de leur part illicite (part d’activité illicite de l’entreprise). Troisièmement, tant que l’argent rapporté à la société par l’émission de titres n’a pas été investi dans du matériel ou des marchandises, l’action ne peut être revendue à un prix supérieur ou inférieur au prix de départ, même si elle est côtée plus ou moins. En revanche, si une partie de l’argent rapporté a déjà été investi, dans ce cas il sera permis de revendre l’action au prix du jour.

Pour en savoir plus

Lire

Dealing_in_shares
Que dit l’Islam sur l’investissement en Bourse ?
Fatwa 15719
Fatwa 16515

Visiter

http://www.IslamiQmoney.com
http://www.IslamiqStocks.com
http://www.islamiqdaily.com

Pour ce qui concerne la Zakat sur les plus-values et dividendes d’actions ou produits financiers composés d’actions, il convient de payer la Zakat sur les titres achetés (en prenant leur valeur de cotation) dans une intention de spéculation à court terme, car ceux-ci peuvent alors être assimilés à des biens marchands. Si les actions sont achetées pour servir de sources de revenus (grâce aux dividendes), alors la Zakat n’est due que sur la partie de dividende proportionnellement égale aux actifs circulants (stocks, créances et autres actifs à moins d’un an).

Wallahou A’lam !

Un remerciement particulier au frère M. Patel pour l’utilisation de son article, barakallahou fihi.



[1] Tiré du texte de M.Patel, “Que dit l’Islam sur l’investissement en Bourse ?”

 

Amal
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